Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGAL PANE
PIC'OR, Sociétés par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1622618
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
18/10/2020
REGAL PANE de PIC\'OR

Présentation de la marque REGAL PANE

Déposée le 18 octobre 1990 par la société PIC'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « REGAL PANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PIC'OR domicilié(e) Rue Dainville - 62147 HERMIES - GRAINCOURT LES HAVRINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 643 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIC'OR, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) C/O ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque REGAL PANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGAL PANE est expirée depuis le 18 octobre 2020.

PIC'OR a également déposé les autres marques suivantes : PIC'OR , GRINCOUR , TROTTY , DIND'EUROP , VOLAILLES DU PERE GASTON , LES FINES BOUCHES


PIC'OR, Sociétés par Actions Simplifiée - Rue Dainville - 62147 HERMIES - GRAINCOURT LES HAVRINCOURT - France - SIREN 313643389


PIC'OR, A l'attention de Francis GARAUD - C/O ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2000 n°2183112 - Publication au BOPI 2000-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 26 mai 2003 - Changement de nature juridique n°371343 - Publication au BOPI 2003-05-26

Renouvellement sans limitation le 16 août 2010 n°2448705 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-16

Volaille, Produits élaborés à base de volaille