Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLICARD
Piat

Numéro de dépôt :
948274
Date de dépôt :
03/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELLICARD

Déposée le 3 mars 1976 par Piat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Piat domicilié(e) (soc. an.), 23, rue de la République, Mâcon (Saône-et-Loire). - France.

La marque BELLICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BELLICARD est expirée depuis le 3 mars 1986.

Piat a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA REPUBLIQUE , CHANTEROSE , CANTOSOL , LE TRIPLE POT , LE PIAT DE BEAUJOLAIS DE PRIMEUR , LE PIAT DOR , CUVEE DE L ENCAVEUR , LE POT DE 50 CENTILITRES , CUVEE DES MINIMES , A DELORME


Piat - (soc. an.), 23, rue de la République, Mâcon (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°473 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°124400 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°115307 - Publication au BOPI

Vins.