Déposée le 25 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTUNION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHYTUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTUNION domicilié(e) La Cour d'Hénon, RN 147 - 86170 - CISSÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 009 635 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque PHYTUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTUNION, Société à responsabilité limitée - La Cour d'Hénon, RN 147 - 86170 - CISSÉ - France - SIREN 350009635
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2101615 - Publication au BOPI 1998-02
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353614 - Publication au BOPI 2007-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription - Transmission de propriété n°38764 - Publication au BOPI
Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537903 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Inscription le 16 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°537901 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Inscription le 16 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°537902 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560606 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2017 n°2653082 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-28
Inscription le 21 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752189 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides;herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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