Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROYAL PROPOLIS
PHYTONIC

Numéro de dépôt :
95581701
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ROYAL PROPOLIS

Déposée le 20 juillet 1995 par la société PHYTONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL PROPOLIS »

Le déposant est la société PHYTONIC domicilié(e) Rue Blaise Pascal Z.I. de la Vigne aux Loups, 91380 CHILLY MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 789 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PHYSIO-CONCEPT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PHYTONIC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTROFLEX , AQUADRAIN , ANGALINE , INTESTINA FORCE , BIO-ELECTRONIMETRE , BIO-TRANS , MEMOFACIL , (Marque figurative) , BIO-CONTROLEUR


PHYTONIC - Rue Blaise Pascal Z.I. de la Vigne aux Loups, 91380 CHILLY MAZARIN - France - SIREN 342789112


Société PHYSIO-CONCEPT - France


Inscription le 31 janvier 2000 - Rejet total n°294380 - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 2000-01-31

Aliments, nutriments et boissons à usage médical ; préparations médicales d'amincissement du corps ; aliments à visée médicale pour bébé et de régime; pains et préparations de céréales, soupes, potages à visées médicales ; plantes séchées ou conservées et extraits de plantes àusage pharmaceutique ; eaux minérales et thermales ; boissons et sirops àusage pharmaceutique; boissons vitaminées; thés et infusions médicinaleset décoctions à usage pharmaceutique ; lotions à usage pharmaceutique ou vétérinaire, racines et plantes médicinales ; sucres et matières édulcorantes à usage médical. Soupes, potages, consommés, bouillons ; jus de viande ; crèmes de légumes ; fruits et légumes conservés ; préparations alimentaires à délayer; aliments pour bébés; confitures, marmelades, coulis; préparations de petit-déjeuner, muesli; aliments conservés; lait et boissons lactées, cacao, thé; préparations de céréales pour le petit-déjeuner; viandes, volailles, poissons; pâtés, jambons, produits de boucherie et de charcuterie; herbes potagères conservées; pommes chips, purées ;jus, sauces et condiments.Boissons lactées vitaminées.Produitsalimentaires diététiques.Articles de confiserie et de chocolaterie ; barres, tablettes ou blocs de céréales agglomérés ou en pâte, barres d'aliments diététiques ; produits de boulangerie et pâtisserie : biscottes, pains, gâteaux, biscuits ; boissons et préparations à base de cacao, café, chocolat; sandwiches, pains de régime ; glaces allégées et sorbets ; gommes à mâcher ; paillettes, flocons et farines de céréales.Préparations de petits déjeuners à base de céréales.Sucre et matières édulcorantes.Produits alimentaires diététiques.Boissons diététiques, thés, tisanes, café, eaux minérales ; sirops ; boissons vitaminées ; extraits non alcooliques de fruits et de légumes ; préparations pour faire des boissons, lithinés ; jus de fruits ou de légumes, boissons non alcooliques ; bières, cidres

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.