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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE
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Pulvé Expert
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pulvé Expert
PHYTO SERVICE, SAS

Numéro de dépôt :
3692225
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2019
Pulvé Expert de PHYTO SERVICE

Présentation de la marque Pulvé Expert

Déposée le 18 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pulvé Expert »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 rue du Pont - 41500 - MAVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 404 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 rue du Pont - 41500 - MAVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 35 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pulvé Expert est expirée depuis le 18 novembre 2019.

PHYTO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PROPAQ + , TWIN+ , CIROS+ , PROCESS+ , TEMPO + , CANTORIA+ , MÉTÉO+ , KANSAS+ , REGULAR+ , IGUANE+


PHYTO SERVICE, SAS - 15 rue du Pont - 41500 - MAVES - France - SIREN 316404011


PHYTO SERVICE - 15 rue du Pont - 41500 - MAVES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534320 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des avertissements et guides référentiels (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;

Télécommunications. Services de messagerie électronique.

Formations, publication de textes réglementaires.

Services de conseils en agriculture, d'horticulture et de sylviculture.