Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME OPTIMUM La fertilisation de vos sols Optichaux – Optivol – Optisol
PHYTO SERVICE SA

Numéro de dépôt :
3301003
Date de dépôt :
29/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2014
GAMME OPTIMUM La fertilisation de vos sols Optichaux – Optivol – Optisol de PHYTO SERVICE

Présentation de la marque GAMME OPTIMUM La fertilisation de vos sols Optichaux – Optivol – Optisol

Déposée le 29 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) PHYTO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMME OPTIMUM La fertilisation de vos sols Optichaux – Optivol – Optisol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTO SERVICE domicilié(e) RD 924 – Pontijou,41500 MAVES - 41500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 404 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence GOSSEAUME PHYTO SERVICE SA domicilié(e) Pontijou – Cidex 419,41500 MAVES - 41500 - France.

La marque GAMME OPTIMUM La fertilisation de vos sols Optichaux – Optivol – Optisol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME OPTIMUM La fertilisation de vos sols Optichaux – Optivol – Optisol est expirée depuis le 29 juin 2014.

PHYTO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PROPAQ + , TWIN+ , CIROS+ , PROCESS+ , TEMPO + , CANTORIA+ , MÉTÉO+ , KANSAS+ , REGULAR+ , IGUANE+


PHYTO SERVICE SA - RD 924 – Pontijou,41500 MAVES - 41500 - France - SIREN 316404011


Laurence GOSSEAUME PHYTO SERVICE SA - Pontijou – Cidex 419,41500 MAVES - 41500 - France


Inscription le 26 avril 2005 - Rejet partiel n°411513 - Publication au BOPI 2005-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Préparations de fertilisants amendants, destinées à l'application en agriculture (Optichaux : dolomie/carbonate magnésien/carbonate de chaux. Optivol : fientes de volailles déshydratées. Optisol : amendement à base d'algues marines – lithothame et algastim –). Gestion de fichiers informatiques pour la promotion.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).