Déposée le 20 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS 6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « VOTRE ATOUT COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS 6 domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 343 507 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO-PLUS 6, M. Charley MUSCAT domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France.
La marque VOTRE ATOUT COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898861.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTO-PLUS 6, SARL - 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France - SIREN 390343507
PHYTO-PLUS 6, M. Charley MUSCAT - 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; salons de beauté.
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