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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO PLUS 6
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STEPURFILTRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STEPURFILTRE
PHYTO PLUS 6, SARL

Numéro de dépôt :
4087213
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2024
STEPURFILTRE de PHYTO PLUS 6

Présentation de la marque STEPURFILTRE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO PLUS 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEPURFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO PLUS 6 domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger, BP 25 - 13690 - GRAVESON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 343 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO PLUS 6, M. Charley MUSCAT domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger, BP 25 - 13690 - GRAVESON - France.

La marque STEPURFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPURFILTRE arrivera à expiration en date du 28 avril 2024.

PHYTO PLUS 6 a également déposé les autres marques suivantes : LE FOIE GRAS DE GRAVESON , EROSTABS , PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , PNS PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , P.I.A Petites Installations d'Assainissement , CA 6 , CHOLSTOP , S-D , DÉPURSUCRE , TONIC PLUS par Phyto-Plus>6


PHYTO PLUS 6, SARL - 12 Avenue du Lieutenant Atger, BP 25 - 13690 - GRAVESON - France - SIREN 390343507


PHYTO PLUS 6, M. Charley MUSCAT - 12 Avenue du Lieutenant Atger, BP 25 - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Matières filtrantes [résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut] ; matières filtrantes [produits chimiques] ; matières filtrantes [substances minérales et végétales] ;

Appareils et installations d'assainissement des eaux ; appareils et installations pour le traitement et le recyclage des eaux usées ; appareils et installations pour la filtration et la décantation de l'eau ; appareils et installations pour la purification de l'eau ; filtres pour le traitement des eaux ; fosses septiques toutes eaux ;

Matériaux de construction non métalliques ; cuves non métalliques ; tuyaux et conduites d'eau non métalliques ;

Conteneurs non métalliques ; cuves non métalliques ; bacs non métalliques ; récipients d'emballage en plastique ; corps creux en matière plastique obtenus par extrusion-soufflage, tels qu'emballages, réservoirs, conteneurs ; corps creux en matière plastique obtenus par rotomoulage, tels qu'emballages, réservoirs, conteneurs ;

Traitement de l'eau ; assainissement de l'eau ; purification de l'eau ; recyclage de l'eau ; informations en matière de traitement, assainissement, purification, recyclage de l'eau.