Déposée le 4 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « PHYTOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6 domicilié(e) 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 343 507 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO-PLUS>6 (SARL) domicilié(e) 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France.
La marque PHYTOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145381.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTO-PLUS>6 (SARL) - 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France - SIREN 390343507
PHYTO-PLUS>6 (SARL) - 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical (complément alimentaire) , aliments pour bébés (complément alimentaire) ; emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
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