Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOMEL
PHYTO-PLUS>6 (SARL)

Numéro de dépôt :
3145381
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
04/02/2012
PHYTOMEL de PHYTO-PLUS>6

Présentation de la marque PHYTOMEL

Déposée le 4 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PHYTOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6 domicilié(e) 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 343 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO-PLUS>6 (SARL) domicilié(e) 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France.

La marque PHYTOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145381.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOMEL est expirée depuis le 4 février 2012.

PHYTO-PLUS>6 a également déposé les autres marques suivantes : LE FOIE GRAS DE GRAVESON , EROSTABS , PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , PNS PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , P.I.A Petites Installations d'Assainissement , CA 6 , CHOLSTOP , S-D , DÉPURSUCRE , TONIC PLUS par Phyto-Plus>6


PHYTO-PLUS>6 (SARL) - 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France - SIREN 390343507


PHYTO-PLUS>6 (SARL) - 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical (complément alimentaire) , aliments pour bébés (complément alimentaire) ; emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.