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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO PLUS 6
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PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM
PHYTO PLUS 6, SARL

Numéro de dépôt :
3918871
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/05/2022
PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM de PHYTO PLUS 6

Présentation de la marque PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM

Déposée le 9 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO PLUS 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO PLUS 6 domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 343 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO PLUS 6, M. Charley MUSCAT domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.

La marque PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM est expirée depuis le 9 mai 2022.

PHYTO PLUS 6 a également déposé les autres marques suivantes : LE FOIE GRAS DE GRAVESON , EROSTABS , PNS PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , P.I.A Petites Installations d'Assainissement , CA 6 , CHOLSTOP , S-D , DÉPURSUCRE , TONIC PLUS par Phyto-Plus>6 , PHYTO-PLUS>6 MAX TONIC PLUS


PHYTO PLUS 6, SARL - 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France - SIREN 390343507


PHYTO PLUS 6, M. Charley MUSCAT - 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté.