Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

P.I.A Petites Installations d'Assainissement
PHYTO-PLUS>6 SARL

Numéro de dépôt :
3560406
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
P.I.A Petites Installations d\'Assainissement de PHYTO-PLUS>6

Présentation de la marque P.I.A Petites Installations d'Assainissement

Déposée le 5 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « P.I.A Petites Installations d'Assainissement »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6 domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25,13690 GRAVESON - 13690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 343 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO-PLUS>6 domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25,13690 GRAVESON - 13690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

PHYTO-PLUS>6 a également déposé les autres marques suivantes : LE FOIE GRAS DE GRAVESON , EROSTABS , PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , PNS PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , CA 6 , CHOLSTOP , S-D , DÉPURSUCRE , TONIC PLUS par Phyto-Plus>6 , PHYTO-PLUS>6 MAX TONIC PLUS


PHYTO-PLUS>6 SARL - 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25,13690 GRAVESON - 13690 - France - SIREN 390343507


PHYTO-PLUS>6 - 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25,13690 GRAVESON - 13690 - France


Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 12 août 2010 - Retrait total n°529322 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.