LE FOIE GRAS DE GRAVESON
Présentation de la marque LE FOIE GRAS DE GRAVESON
Déposée le 5 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE FOIE GRAS DE GRAVESON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE FOIE GRAS DE GRAVESON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOIE GRAS DE GRAVESON est expirée depuis le 5 décembre 2012.
PHYTO-PLUS>6 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02