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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PHYTO DEVELOPPEMENT
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PHYTO DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO DEVELOPPEMENT
PHYTO DEVELOPPEMENT EURL

Numéro de dépôt :
3204568
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2013
PHYTO DEVELOPPEMENT de PHYTO DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque PHYTO DEVELOPPEMENT

Déposée le 14 janvier 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PHYTO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTO DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PHYTO DEVELOPPEMENT domicilié(e) Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 890 113 000 37 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain SOIROT EURL PHYTO DEVELOPPEMENT domicilié(e) Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France.

La marque PHYTO DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 14 janvier 2013.

PHYTO DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MINERAL DE LA MER , MINERAL DE LA MER , SSE LA GESTION DES DECHETS METABOLIQUES PAR LEUR SYNTHESE SOLUBILISATION ELIMINATION , PHYTO DEVELOPPEMENT "NETTOYAGE INTERIEUR" "VITALITE RETROUVEE"


PHYTO DEVELOPPEMENT EURL - Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France - SIREN 38889011300037


Alain SOIROT EURL PHYTO DEVELOPPEMENT - Z.A. Brive Est Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440150 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Additifs de substances aromatiques et apéritives d'origine végétale à destination des hommes, des animaux, et biostimulants des productions végétales.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.