Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRACA
PHYTEUROP SA, SA

Numéro de dépôt :
1266138
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2024

Présentation de la marque DRACA

Déposée le 22 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP SA domicilié(e) 53, rue Raspail - 92594 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 580 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque DRACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DRACA est expirée depuis le 22 mars 2024.

PHYTEUROP SA a également déposé les autres marques suivantes : DOCTUS , TERSIPLENE , GRIVOLAX , MYCOTOX , GLAIVE , FLORASUSTAR , TISON , FIACRE , CAPRICIO


PHYTEUROP SA, SA - 53, rue Raspail - 92594 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France - SIREN 666580352


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256378 - Publication au BOPI 2004-01-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation n°2028434 - Publication au BOPI 1994-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419915 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription - Transmission de propriété n°27755 - Publication au BOPI

Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468764 - Publication au BOPI 2008-02-13

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553523 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-19

Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784998 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Engrais pour les terres (naturels et artificiels). Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.