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Marques déposées par l'association loi 1901 PHyRENEES
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PHYRENEES Association Hydrogène
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYRENEES Association Hydrogène
Association PHyRENEES, ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3679082
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2019
PHYRENEES Association Hydrogène de PHyRENEES

Présentation de la marque PHYRENEES Association Hydrogène

Déposée le 25 septembre 2009 par l'association loi 1901 PHyRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYRENEES Association Hydrogène »

Le déposant est l'association loi 1901 PHyRENEES domicilié(e) ROUTE DE TEILLET - 81013 - ALBI CT CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 868 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association PHyRENEES domicilié(e) ROUTE DE TEILLET - 81013 - ALBI CT CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYRENEES Association Hydrogène est expirée depuis le 25 septembre 2019.


Association PHyRENEES, ASSOCIATION Loi 1901 - ROUTE DE TEILLET - 81013 - ALBI CT CEDEX 09 - France - SIREN 503868663


Association PHyRENEES - ROUTE DE TEILLET - 81013 - ALBI CT CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

“ Etudes de marchés ”. “ Promotion des ventes par des tiers ” ;

“ Conseils en matière financière ” notamment “ recherche de financement ” “ services de financement ” ;

“ Edition et publication de produits de l'imprimerie ”. “ Publication électronique de livres, de périodiques en ligne et de documents ”.