Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Répartiteur de Santé
PHOENIX PHARMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3842106
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021
Répartiteur de Santé de PHOENIX PHARMA

Présentation de la marque Répartiteur de Santé

Déposée le 28 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOENIX PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Répartiteur de Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOENIX PHARMA domicilié(e) ZA des Bouvets, 1, rue des Bouvets - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 137 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE domicilié(e) Espace 21, 32 Place Ronde - 92035 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque Répartiteur de Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Répartiteur de Santé est expirée depuis le 28 juin 2021.

PHOENIX PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : PHARM@RCHIVE , PHOENIXTRAVEL A COMPANY OF PHOENIX GROUP , PHOENIXOFFICINE A company of PHOENIX group , SANTADIS , PHARMAVIE , DECOMPRIMEZ , I IVRYLAB , PHARMAPRIX , PHOENIX LABELING , BASEDOC


PHOENIX PHARMA, Société par actions simplifiée - ZA des Bouvets, 1, rue des Bouvets - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 582137436


Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE - Espace 21, 32 Place Ronde - 92035 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Cosmétiques ; désodorisants pour le corps ; huiles essentielles ; savons, produits de toilette ; produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, des ongles, des cheveux, de la bouche et des dents ; produits épilatoires et de rasage ; produits de maquillage et démaquillage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, produits et préparations chimiques à usage médical, pharmaceutiques ou vétérinaires, substances diététiques, compléments nutritionnels, substituts de repas et gommes à mâcher à usage médical, tisanes médicinales, herbes médicinales, sucre à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, alliages de métaux précieux à usage dentaire ; produits pour le diagnostic à usage médical, notamment tests de diagnostic, de grossesse et de fertilité ; bandes, culottes, serviettes et tampons hygiéniques, couches hygiéniques pour incontinents ; coton et ouate à usage médical, substituts du tabac à usage médical. Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement pour les soins corporels, notamment ciseaux, limes, pinces, rasoirs, coupe-ongles et tondeuses ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; trousses de manucure et de pédicure, nécessaires de rasage ; outils et instruments à main entraînés manuellement pour les soins des animaux, notamment ciseaux, limes, pinces, rasoirs, coupe-griffes et tondeuses ;

Pèse-personne ; lunettes (optique), loupes, étuis à lunettes ; logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications en ligne non téléchargeables ; logiciels éducatifs ; tous ces produits étant relatifs aux domaines de la santé, de la médecine, de la pharmacie, de la parapharmacie, de l'hygiène, de la beauté et au domaine vétérinaire. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques ; optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris le réseaux internes et le réseau Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de programmes et la création de sites. Appareils d'enseignement audiovisuel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; prothèses, implants artificiels, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices, vêtements de contention, de compression ou de maintien à usage médical ; biberons et tétines [sucettes] ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; préservatifs et contraceptifs non chimiques ; béquilles pour infirmes ; bandes et bandages à usage médical ;

Mouchoirs, essuie-mains, serviettes de toilettes, serviettes à démaquiller et bavoirs en papier ; papier hygiénique ; couches et couches en papier ou en cellulose à jeter ; publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas ; prospectus, lettres d'information, catalogues, brochures et notices, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, manuels d'instruction ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Etiquettes non en tissu, fiches (papeterie) ; formulaires ; livrets.

Peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents, fil dentaire et cure-dents ; éponges ; blaireaux et porte-blaireaux ; baignoires portatives pour bébés, chauffe-biberons non électriques, nécessaires et ustensiles de toilette ; peignes et brosses pour animaux domestiques ; cages pour animaux domestiques, caisses de transport pour animaux domestiques ; abreuvoirs, écuelles et mangeoires et pour animaux domestiques ; bacs de propreté pour animaux domestiques. Baignoires pour animaux. Nécessaires de toilette et ustensiles de toilette pour animaux ;

Jeux et jouets pour animaux domestiques.

Produits alimentaires pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux ; produits pour litière. Boissons pour animaux de compagnie. Animaux de ménagerie. Substances alimentaires fortifiantes pour animaux. Animaux vivants. Levure pour bestiaux. Aliments et sel pour le bétail ;

Boissons non alcooliques, boissons diététiques non alcooliques et non à usage médical, sirops et autres préparations pour boissons diététiques non à usage médical.

Services d'exportation, de vente en gros, demi-gros et au détail de produits médicaux ; pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, parapharmaceutiques, diététiques et cosmétiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits médicaux, pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, parapharmaceutiques, diététiques et cosmétiques ; recueil, systématisation et traitement de données dans un fichier central, gestion et compilation de bases de données ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; aide à la direction des affaires, notamment mise en relation entre professionnels de secteurs différents, conseils en organisation et direction des affaires, conseils et d'informations ; commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services dans les domaines de la santé, de la pharmacie, de la parapharmacie, des produits d'hygiène et de beauté et dans ; le domaine vétérinaire. Promotion des ventes pour des tiers et présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail notamment de produits dans les domaines vétérinaire, de l'alimentation et des soins des animaux domestiques, de la pharmacie et des produits d'hygiène. Organisation de foires d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines médicaux, pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, parapharmaceutiques, ; diététiques et cosmétiques. Services de publicité dans les domaines médicaux, pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, parapharmaceutiques, diététiques et cosmétiques. Services ; d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) dans les domaines médicaux, pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, parapharmaceutiques, ; diététiques et cosmétiques ;

Agence de presse et d'informations nouvelles. Services de communications téléphoniques, ; radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir ; des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; télécommunication ; à savoir : émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ; ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; expédition et transmission ; de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, ; télécopieurs et centres serveurs ; services de vidéotexte et de télétexte ; services de ; téléconférences, services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence, service de ; téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion ; d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale ; (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes ; d'information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de ; transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion. Fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Transports, visites touristiques ; organisation et réservation de voyages et de séjours, services de transit ; transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation de billets ; location de véhicules, de bateaux, d'aéronefs ; distribution de journaux ; informations touristiques (transport) ; informations en matière de voyages et d'organisation de voyages. Livraison, emballage et entreposage de marchandises, en particulier médicales, pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, parapharmaceutiques et cosmétiques ; transport et livraison de colis ;

Education et formation, notamment à distance, formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Elaboration (conception), installation et maintenance de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels, consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels ; création et reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques ;

Services médicaux et vétérinaires, informations et consultations en matière de santé, de pharmacie, et de beauté.