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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
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HOMERAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMERAIL
S.A. PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1217547
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1992

Présentation de la marque HOMERAIL

Déposée le 2 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMERAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) 50, avenue Montaigne, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque HOMERAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMERAIL est expirée depuis le 2 novembre 1992.

PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : LAMA 4000 , SKYMASTER , UNIVERSAL , TURBO COMPTA , PCR 4000 , TURBO LAVAGE , TROIS TEMPS AU FEMININ , MINISTOR , C'EST DEJA DEMAIN , TOUT ECRAN


S.A. PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE (société anonyme) - 50, avenue Montaigne, 75008 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription - Transmission de propriété n°37592 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18494 - Publication au BOPI

Dispositifs servant au support et à l'alimentation électrique d'appareils d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.