Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLICs
/
SCHNEIDER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCHNEIDER
PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1671497
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2011

Présentation de la marque SCHNEIDER

Déposée le 14 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLICs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLICs domicilié(e) 51, rue Carnot, 92150 SURESNES (dossier no 2199715) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 805 527 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CHARPAIL SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2199715) - France.

La marque SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCHNEIDER est expirée depuis le 14 juin 2011.

PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLICs a également déposé les autres marques suivantes : FAXLINE , SLIMLINE , EUROSERVICE , CLOCK -RADIO , RADIOLA , SPACE LINE , SOUND MACHINE COMPACT DISC , INCREDIBLE HOMECINEMA , SURROUND SOUND , FIRST


PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC (société par actions simplifiée) - 51, rue Carnot, 92150 SURESNES (dossier no 2199715) - France - SIREN 402805527


Monsieur François CHARPAIL SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2199715) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2199715 - Publication au BOPI 2001-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237989 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237988 - Publication au BOPI 1997-06-04

Machines en général, et plus spécialement machines à coudre, outils et instruments à main, appareils et instruments électriques, radioélectriques et scientifiques, appareils et instruments électro-ménagers

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.