Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSIC-SCAN
PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1426417
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2007

Présentation de la marque MUSIC-SCAN

Déposée le 11 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLICs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSIC-SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLICs domicilié(e) 51, rue Carnot, 92150 SURESNES (dossier no 2092320) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 805 527 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2092320) - France.

La marque MUSIC-SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSIC-SCAN est expirée depuis le 11 septembre 2007.

PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLICs a également déposé les autres marques suivantes : FAXLINE , SLIMLINE , EUROSERVICE , CLOCK -RADIO , RADIOLA , SPACE LINE , SOUND MACHINE COMPACT DISC , INCREDIBLE HOMECINEMA , SURROUND SOUND , FIRST


PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC (société par actions simplifiée) - 51, rue Carnot, 92150 SURESNES (dossier no 2092320) - France - SIREN 402805527


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2092320) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Renouvellement sans limitation le 17 juin 1997 n°2092320 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237989 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237988 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 11 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49999 - Publication au BOPI 1990-12-11

Inscription - Changement de denomination n°35939 - Publication au BOPI

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, ainsi que leurs parties, accessoires et pièces détachées.