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Marques déposées par Philippe POLVECHE
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ACTALIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTALIS
Philippe POLVECHE Agissant pour le compte de la société “ ACTALIS MANAGEMENT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3574431
Date de dépôt :
13/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2018
ACTALIS de Philippe POLVECHE

Présentation de la marque ACTALIS

Déposée le 13 mai 2008 par Philippe POLVECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTALIS »

Le déposant est Philippe POLVECHE Agissant pour le compte de la société “ ACTALIS MANAGEMENT ” en cours de formation domicilié(e) 7 Place de Rungis,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe POLVECHE domicilié(e) 7 Place de Rungis,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTALIS est expirée depuis le 13 mai 2018.

Philippe POLVECHE a également déposé les autres marques suivantes : WELINSIGHT


Philippe POLVECHE Agissant pour le compte de la société “ ACTALIS MANAGEMENT ” en cours de formation - 7 Place de Rungis,75013 PARIS - 75013 - France


Philippe POLVECHE - 7 Place de Rungis,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Ces produits et/ou services ne sont pas liés directement à la mesure du comptage de l'eau, de l'électricité, du gaz ou de l'énergie thermique.