Déposée le 7 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIPPE OUTILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARC ADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIPPE OUTILLAGE domicilié(e) LE MAS - 07430 - DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 274 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.D.L.G SOFIGES, Mme BADIN Catherine domicilié(e) Immeuble Swing, 30 Avenue Général Leclerc, BP 402 - 38208 - VIENNE CEDEX - France.
La marque ARC ADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC ADA arrivera à expiration en date du 7 août 2025.
PHILIPPE OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : OUTILMAG , ARCADA , OUTIMAG
PHILIPPE OUTILLAGE, SARL - LE MAS - 07430 - DAVEZIEUX - France - SIREN 385274261
B.D.L.G SOFIGES, Mme BADIN Catherine - Immeuble Swing, 30 Avenue Général Leclerc, BP 402 - 38208 - VIENNE CEDEX - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 10 novembre 2015 - Retrait partiel n°657734 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-10
Inscription le 16 décembre 2015 - Retrait partiel n°659492 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs : aucun de ces produits n'étant utilisés pour le soin, l'entretien et la santé des animaux ; cafetières électriques ;
Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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