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Marques déposées par monsieur Philippe MONCOURRIER
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SMOCMEAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOCMEAT
Monsieur Philippe MONCOURRIER

Numéro de dépôt :
97703811
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque SMOCMEAT

Déposée le 6 novembre 1997 par monsieur Philippe MONCOURRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMOCMEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est monsieur Philippe MONCOURRIER domicilié(e) 7/10 rue du Mont Blanc, - 69960 - CORBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SMOCMEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOCMEAT est expirée depuis le 6 novembre 2007.


Monsieur Philippe MONCOURRIER - 7/10 rue du Mont Blanc, - 69960 - CORBAS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421687 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 11 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°260069 - Publication au BOPI 1998-08-11

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Charcuteries; viandes