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Marques déposées par Philippe Miot
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Pleine Santé Magazine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pleine Santé Magazine
Philippe Miot

Numéro de dépôt :
4366953
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
Pleine Santé Magazine de Philippe Miot

Présentation de la marque Pleine Santé Magazine

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par Philippe Miot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pleine Santé Magazine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est Philippe Miot domicilié(e) 16 Chemin des Glands - 91760 - Itteville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Miot domicilié(e) 16 Chemin des Glands - 91760 - Itteville - France.

La marque Pleine Santé Magazine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pleine Santé Magazine arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

Philippe Miot a également déposé les autres marques suivantes : Au Top Magazine , Vedette Magazine


Philippe Miot - 16 Chemin des Glands - 91760 - Itteville - France


Philippe Miot - 16 Chemin des Glands - 91760 - Itteville - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 5 juillet 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°727458 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05

Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732695 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Inscription le 5 septembre 2018 - Rejet partiel n°732612 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Inscription le 17 octobre 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°770663 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-17

Inscription le 14 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805464 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14

Produits de l'imprimerie ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Travaux de bureau ; service de gestion informatisée de fichiers ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Location de postes de télévision ; services de photographie ; publication électronique périodiques en ligne.