Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CATHEYRE
Philippe MICHEAU

Numéro de dépôt :
3728562
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/04/2020
DOMAINE DU CATHEYRE de Philippe MICHEAU

Présentation de la marque DOMAINE DU CATHEYRE

Déposée le 9 avril 2010 par Philippe MICHEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU CATHEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Philippe MICHEAU domicilié(e) 1 domaine du catheyre - 33240 - VERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cooperative vinicole, cave cooperative des hauts de gironde domicilié(e) la cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque DOMAINE DU CATHEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CATHEYRE est expirée depuis le 9 avril 2020.

Philippe MICHEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU CATHEYRE


Philippe MICHEAU - 1 domaine du catheyre - 33240 - VERAC - France


cooperative vinicole, cave cooperative des hauts de gironde - la cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 9 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°804745 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09

Vins d appellation d origine contrôlée.