Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Baraillère
Monsieur PHILIPPE MAZURD

Numéro de dépôt :
4429329
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
Domaine de la Baraillère de PHILIPPE MAZURD

Présentation de la marque Domaine de la Baraillère

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur PHILIPPE MAZURD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Baraillère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur PHILIPPE MAZURD domicilié(e) 474 Avenue de Provence - 26790 - TULETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE MAZURD, Monsieur PHILIPPE MAZURD domicilié(e) 474 Avenue de provence - 26790 - TULETTE - France.

La marque Domaine de la Baraillère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Baraillère arrivera à expiration en date du 16 février 2028.


Monsieur PHILIPPE MAZURD - 474 Avenue de Provence - 26790 - TULETTE - France


EARL DOMAINE MAZURD, Monsieur PHILIPPE MAZURD - 474 Avenue de provence - 26790 - TULETTE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Vins d'appellation d'origine protégée.