Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSA INSTITUT SCIENTIFIQUE D'AROMATHERAPIE
Philippe Mailhebiau

Numéro de dépôt :
93472554
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2003

Présentation de la marque INSA INSTITUT SCIENTIFIQUE D'AROMATHERAPIE

Déposée le 14 juin 1993 par Philippe Mailhebiau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSA INSTITUT SCIENTIFIQUE D'AROMATHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est Philippe Mailhebiau, domicilié(e) Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Mailhebiau - France.

La marque INSA INSTITUT SCIENTIFIQUE D'AROMATHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSA INSTITUT SCIENTIFIQUE D'AROMATHERAPIE est expirée depuis le 14 juin 2003.

Philippe Mailhebiau a également déposé les autres marques suivantes : SOFIPRESS SERVICES, ORGANISATION, FABRICATION, IMPRESSION DE PRESSE , B.V.S. SUN'AROMS AMOUR ET RESPECT DE LA NATURE ET DES HOMMES , BOOK , AROMALAX , LA NATURE ET VOUS , BOYHAN LE MAGE , AGE D OR , EOBBD CERTIFICATION , THEO FOR ME THE ESSENTIAL OILS , aromanet


Philippe Mailhebiau - Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France


Philippe Mailhebiau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Produit cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et d'hygiène à usage médical et/ou paramédical, complément alimentaire et produit diététique à usage médical, selon des normes précises