INSA HE B.B.D. HUILES ESSENTIELLES BOTANIQUEMENT ET BIOCHIMIQUEMENT DEFINIES
Présentation de la marque INSA HE B.B.D. HUILES ESSENTIELLES BOTANIQUEMENT ET BIOCHIMIQUEMENT DEFINIES
Déposée le 14 juin 1993 par Philippe Mailhebiau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSA HE B.B.D. HUILES ESSENTIELLES BOTANIQUEMENT ET BIOCHIMIQUEMENT DEFINIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSA HE B.B.D. HUILES ESSENTIELLES BOTANIQUEMENT ET BIOCHIMIQUEMENT DEFINIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSA HE B.B.D. HUILES ESSENTIELLES BOTANIQUEMENT ET BIOCHIMIQUEMENT DEFINIES est expirée depuis le 14 juin 2003.
Philippe Mailhebiau a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30