Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSA HE B.B.D. HUILES ESSENTIELLES BOTANIQUEMENT ET BIOCHIMIQUEMENT DEFINIES
Philippe Mailhebiau

Numéro de dépôt :
93472555
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2003

Présentation de la marque INSA HE B.B.D. HUILES ESSENTIELLES BOTANIQUEMENT ET BIOCHIMIQUEMENT DEFINIES

Déposée le 14 juin 1993 par Philippe Mailhebiau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSA HE B.B.D. HUILES ESSENTIELLES BOTANIQUEMENT ET BIOCHIMIQUEMENT DEFINIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est Philippe Mailhebiau, domicilié(e) Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Mailhebiau - France.

La marque INSA HE B.B.D. HUILES ESSENTIELLES BOTANIQUEMENT ET BIOCHIMIQUEMENT DEFINIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSA HE B.B.D. HUILES ESSENTIELLES BOTANIQUEMENT ET BIOCHIMIQUEMENT DEFINIES est expirée depuis le 14 juin 2003.

Philippe Mailhebiau a également déposé les autres marques suivantes : SOFIPRESS SERVICES, ORGANISATION, FABRICATION, IMPRESSION DE PRESSE , B.V.S. SUN'AROMS AMOUR ET RESPECT DE LA NATURE ET DES HOMMES , BOOK , AROMALAX , LA NATURE ET VOUS , BOYHAN LE MAGE , AGE D OR , EOBBD CERTIFICATION , THEO FOR ME THE ESSENTIAL OILS , aromanet


Philippe Mailhebiau - Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France


Philippe Mailhebiau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Produit cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et d'hygiène à usage médical et/ou paramédical, complément alimentaire et produit diététique à usage médical selon des normes précises