Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EGELYS GREEN ENERGY EFFICIENCY
M. Philippe Grevat, Agissant pour le compte de la société "egelys" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3983704
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
EGELYS GREEN ENERGY EFFICIENCY de Philippe Grevat

Présentation de la marque EGELYS GREEN ENERGY EFFICIENCY

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par monsieur Philippe Grevat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EGELYS GREEN ENERGY EFFICIENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Philippe Grevat domicilié(e) 211 rue de la Bezace - 69440 - Taluyers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Grevat domicilié(e) 211 rue de la Bezace - 69440 - Taluyers - France.

La marque EGELYS GREEN ENERGY EFFICIENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGELYS GREEN ENERGY EFFICIENCY est expirée depuis le 18 février 2023.

Philippe Grevat a également déposé les autres marques suivantes : AGROVALYS


M. Philippe Grevat, Agissant pour le compte de la société "egelys" en cours de formation - 211 rue de la Bezace - 69440 - Taluyers - France


M. Philippe Grevat - 211 rue de la Bezace - 69440 - Taluyers - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Combustible biomasse ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Production d'énergie ; recyclage d'ordures et de déchets ; Valorisation de déchets alimentaires.