Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
THE PLANE
M. PHILIPPE FOURNERIE M. JULIEN BLOCH M. PATRICK DELOBELLE
Numéro de dépôt :
4237750
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque THE PLANE
Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par monsieur PHILIPPE FOURNERIE, monsieur JULIEN BLOCH, monsieur PATRICK DELOBELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE PLANE »
Les déposants sont monsieur PHILIPPE FOURNERIE domicilié(e) 7 RUE DE LA BELLE FEUILLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, monsieur JULIEN BLOCH domicilié(e) 165 ROUTE DU COLOMBIER - 01380 - BAGE LA VILLE - France, monsieur PATRICK DELOBELLE domicilié(e) 69 RUE DE LYON - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE FOURNERIE domicilié(e) 7 RUE DE LA BELLE FEUILLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PHILIPPE FOURNERIE - 7 RUE DE LA BELLE FEUILLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. JULIEN BLOCH - 165 ROUTE DU COLOMBIER - 01380 - BAGE LA VILLE - France
M. PATRICK DELOBELLE - 69 RUE DE LYON - 75012 - PARIS - France
M. PHILIPPE FOURNERIE - 7 RUE DE LA BELLE FEUILLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741691 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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