Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Philippe FERNANDES
/
CAPNO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPNO
Monsieur Philippe FERNANDES

Numéro de dépôt :
4471980
Date de dépôt :
26/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2028
CAPNO de Philippe FERNANDES

Présentation de la marque CAPNO

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2018 par monsieur Philippe FERNANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est monsieur Philippe FERNANDES domicilié(e) 69 Bis Rue de Malacombe - 38070 - Saint Quentin Fallavier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L3 MEDICAL, Monsieur Philippe FERNANDES domicilié(e) 69 Bis Rue de Malacombe - 38070 - Saint Quentin Fallavier - France.

La marque CAPNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPNO arrivera à expiration en date du 26 juillet 2028.


Monsieur Philippe FERNANDES - 69 Bis Rue de Malacombe - 38070 - Saint Quentin Fallavier - France


L3 MEDICAL, Monsieur Philippe FERNANDES - 69 Bis Rue de Malacombe - 38070 - Saint Quentin Fallavier - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Appareils et instruments médicaux.