Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAMENON VIN DE RAISIN
Philippe et Michèle LAURENT

Numéro de dépôt :
94511269
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque GRAMENON VIN DE RAISIN

Déposée le 16 mars 1994 par Philippe et Michèle LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAMENON VIN DE RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est Philippe et Michèle LAURENT, domicilié(e) GRAMENON, 26770 MONTBRISON SUR LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque GRAMENON VIN DE RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMENON VIN DE RAISIN est expirée depuis le 16 mars 2004.


Philippe et Michèle LAURENT - GRAMENON, 26770 MONTBRISON SUR LEZ - France


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

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