Pass-Senior
Présentation de la marque Pass-Senior
Déposée par voie électronique le 18 mai 2009 par Philippe DIETRICH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass-Senior »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass-Senior est expirée depuis le 18 mai 2019.
Philippe DIETRICH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 21 juillet 2015 - Concession de licence n°651546 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21