BRAME-LES-TOURS
Présentation de la marque BRAME-LES-TOURS
Déposée le 8 avril 1981 par Philippe de FOULHIAC de PADIRAC et Aimery de FOULHIAC de PADIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRAME-LES-TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRAME-LES-TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BRAME-LES-TOURS est expirée depuis le 8 avril 1991.
Philippe de FOULHIAC de PADIRAC et Aimery de FOULHIAC de PADIRAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37