Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hip Improvements and Proceedings Sigle H.I.P.
Philippe Chiron
Jean Puget

Numéro de dépôt :
3763991
Date de dépôt :
04/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2020
Hip Improvements and Proceedings Sigle H.I.P. de Philippe Chiron

Présentation de la marque Hip Improvements and Proceedings Sigle H.I.P.

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2010 par Philippe Chiron et Jean Puget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hip Improvements and Proceedings Sigle H.I.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Les déposants sont Philippe Chiron domicilié(e) 22 Route de Saint Simon - 31100 - Toulouse - France et Jean Puget domicilié(e) 203 Avenue Jean Rieux - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Chiron domicilié(e) 22 Route de Saint Simon - 31100 - Toulouse - France.

La marque Hip Improvements and Proceedings Sigle H.I.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hip Improvements and Proceedings Sigle H.I.P. est expirée depuis le 4 septembre 2020.


Philippe Chiron - 22 Route de Saint Simon - 31100 - Toulouse - France

Jean Puget - 203 Avenue Jean Rieux - 31500 - Toulouse - France


Philippe Chiron - 22 Route de Saint Simon - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.