Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PHILIPPE CHASSAIGNE
/
ALPES VERT ICAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALPES VERT ICAL
PHILIPPE CHASSAIGNE

Numéro de dépôt :
3699060
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2019
ALPES VERT ICAL de PHILIPPE CHASSAIGNE

Présentation de la marque ALPES VERT ICAL

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2009 par PHILIPPE CHASSAIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPES VERT ICAL »

Le déposant est PHILIPPE CHASSAIGNE domicilié(e) 01 LA PENELLE - 38570 - THEYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE CHASSAIGNE domicilié(e) 01 LA PENELLE - 38570 - THEYS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES VERT ICAL est expirée depuis le 16 décembre 2019.


PHILIPPE CHASSAIGNE - 01 LA PENELLE - 38570 - THEYS - France


PHILIPPE CHASSAIGNE - 01 LA PENELLE - 38570 - THEYS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 29 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°776073 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-10-29

Inscription le 17 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780387 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.