Marque expirée - Marque en non vigueur

EnR Volt
Philippe Brisset, Agissant pour le compte de la société EnR Volt en cours de formation

Numéro de dépôt :
3635016
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019
EnR Volt de Philippe Brisset

Présentation de la marque EnR Volt

Déposée le 9 mars 2009 par Philippe Brisset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EnR Volt »

Le déposant est Philippe Brisset, Agissant pour le compte de la société EnR Volt en cours de formation domicilié(e) 8 rue Henri IV - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Brisset domicilié(e) 8 rue Henri IV - 69002 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnR Volt est expirée depuis le 9 mars 2019.

Philippe Brisset a également déposé les autres marques suivantes : IN FISH AND CHIPS WE TRUST , MADE IN FISH , MADE IN BEEF


Philippe Brisset, Agissant pour le compte de la société EnR Volt en cours de formation - 8 rue Henri IV - 69002 - LYON - France


Philippe Brisset - 8 rue Henri IV - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; appareils de production délectricité à base dénergie solaire ; installation de production dénergie renouvelable ; Centrales solaires photovoltaïques ; centrales thermodynamiques ; centrales éoliennes ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, laccumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils et relais électriques ; cellules photovoltaïques ; appareils de contrôle de chaleur ; piles et panneaux solaires photovoltaïques ; onduleurs ; transformateurs, régulateurs et appareils de sécurités adaptés aux installations solaires ; batteries solaires ; membranes ou panneaux souples photovoltaïques produisant de lélectricité ; appareils de supervision et de mesure de performance des installations photovoltaïques ; logiciels. ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Services dinstallation, de réparation et maintenance dappareils et installations de production dénergies ; services dinstallation, de réparation et maintenance dappareils et installations de production dénergies renouvelables, à savoir par géothermie, par éolienne ou par photovoltaïque. Services dinstallation, de réparation et maintenance de panneaux solaires. Services de construction, de réparation, dentretien et dinstallation de centrales électriques, de parcs éoliens, de centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à biomasse. ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Production dénergie ; services de production dénergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, dénergies renouvelables ; services de production dénergie électrique photovoltaïque ou solaire. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Conseils et expertises techniques dans les domaines de la production dénergie électrique, dénergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, dénergies renouvelables. Etudes, installation, entretien, service après vente, à savoir service de maintenance pour des ensembles de production d'électricité d'énergies renouvelables.