Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHE
M. Philippe BRIAND

Numéro de dépôt :
4391175
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
ARCHE de Philippe BRIAND

Présentation de la marque ARCHE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par monsieur Philippe BRIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Philippe BRIAND domicilié(e) 49 rue du Docteur Tonnellé - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHE, Mme. Laure CHAMPEAUD domicilié(e) 8.10.12 rue du Docteur Herpin - 37000 - TOURS - France.

La marque ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

Philippe BRIAND a également déposé les autres marques suivantes : SNEXI DIAGNOSTIC & ETAT DES LIEUX , CITYA ACADEMIE UNE FORMATION POUR NOS METIERS , CITYA PATRIMOINE IMMOBILIER , B&B Assurances , ARCHE , CFI COMPTOIR FRANCAIS DE L' INVESTISSEMENT , R REFERENCE FOR CITYA , CITYA CAMPUS , CITYA LE GQG , ORACIO


M. Philippe BRIAND - 49 rue du Docteur Tonnellé - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France


ARCHE, Mme. Laure CHAMPEAUD - 8.10.12 rue du Docteur Herpin - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

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