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Marques déposées par monsieur PHILIPPE BOSSUET
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SCEV Paul BOSSUET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCEV Paul BOSSUET
Monsieur PHILIPPE BOSSUET
Madame DELPHINE BOSSUET

Numéro de dépôt :
4648654
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
SCEV Paul BOSSUET de PHILIPPE BOSSUET

Présentation de la marque SCEV Paul BOSSUET

Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par monsieur PHILIPPE BOSSUET et madame DELPHINE BOSSUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCEV Paul BOSSUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Les déposants sont monsieur PHILIPPE BOSSUET domicilié(e) 6 CHEMIN DE MONTINET - 17610 - CHANIERS - France et madame DELPHINE BOSSUET domicilié(e) 2 CHEMIN DES TERRIERES - 17610 - CHANIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DELPHINE BOSSUET domicilié(e) 2 CHEMIN DES TERRIERES - 17610 - CHANIERS - France.

La marque SCEV Paul BOSSUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEV Paul BOSSUET arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

PHILIPPE BOSSUET a également déposé les autres marques suivantes : PAUL BOSSUET


Monsieur PHILIPPE BOSSUET - 6 CHEMIN DE MONTINET - 17610 - CHANIERS - France

Madame DELPHINE BOSSUET - 2 CHEMIN DES TERRIERES - 17610 - CHANIERS - France


Madame DELPHINE BOSSUET - 2 CHEMIN DES TERRIERES - 17610 - CHANIERS - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.