Déposée le 12 octobre 2001 par PHILIPPE BARTHELEMY C/o GUY BARTHELEMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SODA QUICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est PHILIPPE BARTHELEMY C/o GUY BARTHELEMY, domicilié(e) 22 rue du Chemin de fer, 95460 EZANVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BARTHELEMY chez G. BARTHELEMY - France.
La marque SODA QUICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPPE BARTHELEMY C/o GUY BARTHELEMY - 22 rue du Chemin de fer, 95460 EZANVILLE - France
PHILIPPE BARTHELEMY chez G. BARTHELEMY - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°362988 - Publication au BOPI 2003-01-14
Inscription le 5 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467746 - Publication au BOPI 2007-12-05
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Inscription le 17 novembre 2011 - Concession de licence n°562255 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Appareil domestique de gazéification (machine à soda) . Outil à mains entraîné manuellement. Ustensile non électrique et non en métaux précieux pour le ménage ou la cuisine. Sirops et jus de fruit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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