Cart Air System
Présentation de la marque Cart Air System
Déposée le 17 novembre 2009 par Philippe Bagur et Sylvie Bagur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cart Air System »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cart Air System est expirée depuis le 17 novembre 2019.
Philippe Bagur a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 14 mars 2012 - Concession de licence n°571695 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-14