Présentation de la marque IQOS HEAT CONTROL TECHNOLOGY
Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IQOS HEAT CONTROL TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-40 du 5 octobre 2018.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Monsieur LAURENT NOWAK domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.
La marque IQOS HEAT CONTROL TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET PLASSERAUD, Monsieur LAURENT NOWAK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Batteries pour cigarettes électroniques; batteries pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs de batteries pour cigarettes électroniques ; chargeurs pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs USB pour cigarettes électroniques ; chargeurs USB pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs automobiles pour cigarettes électroniques; chargeurs automobiles pour appareils utilisés pour chauffer du tabac ; étuis pour cigarettes électroniques permettant de les recharger ; chargeurs pour cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac ; extincteurs pour cigarettes électroniques ou pour appareils pour chauffer le tabac ; pièces et parties pour des cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac; Batteries pour cigarettes électroniques; batteries pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs USB pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs automobiles pour cigarettes électroniques; chargeurs automobiles pour appareils utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs pour cigarettes électroniques ;
Vaporisateurs électroniques non à usage médical pour générer un aérosol à inhaler, à l’exception des cigarettes ; appareils pour chauffer des liquides; appareils pour générer de la vapeur ;
Vaporisateurs filaires pour cigarettes électroniques et appareils à fumer électroniques ; tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites "kretek" (non à usage médical), poudre de tabac humide dite "snus" ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour le tabac, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets, allumettes ; sticks de tabac, produits du tabac chauffés ; dispositifs électroniques chauffants pour les cigarettes ou le tabac permettant la libération d'un aérosol contenant de la nicotine pour l'inhalation, leurs pièces et parties constitutives; liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques ; appareils à fumer électroniques ; cigarettes électroniques à utiliser comme alternative aux cigarettes traditionnelles ; dispositifs électroniques d'inhalation d’aérosol contenant de la nicotine (articles pour fumeurs) ; appareils de vaporisation orale pour fumeurs, des produits du tabac et des succédanés du tabac (articles pour fumeurs) ; articles pour fumeurs de cigarettes électroniques ; pièces et parties des produits précités inclus en classe 34 ; dispositifs d’extinction de cigarettes ou cigares chauffés, de même que des sticks de tabac chauffés ; étuis à cigarettes électroniques rechargeables.; Vaporisateurs filaires pour cigarettes électroniques et appareils électroniques pour fumer ; tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac, cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites "kretek" (non à usage médical), poudre de tabac humide dite "snus" ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour le tabac, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets, allumettes ; sticks de tabac, produits du tabac à chauffer ; appareils électroniques utilisés pour chauffer des cigarettes ou du tabac en vue de générer un aérosol contenant de la nicotine à inhaler (articles pour fumeurs) ainsi que leurs pièces et parties constitutives incluses dans cette classe ; solutions liquides contenant de la nicotine à utiliser avec des cigarettes électroniques ; appareils électroniques pour fumer (articles pour fumeurs) ; cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques à utiliser comme alternative aux cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques d'inhalation d’un aérosol contenant de la nicotine (articles pour fumeurs) ; vaporisateurs oraux pour fumeurs de produits du tabac et de succédanés du tabac ; articles pour fumeurs de cigarettes électroniques ; Pièces et parties de ces produits en classe 34 ; dispositifs d’extinction des cigarettes, des cigares et des sticks de tabac chauffés ; étuis rechargeables pour cigarettes électroniques.
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