SANTOYA
Présentation de la marque SANTOYA
Déposée le 5 juillet 2001 par la société PHILIP MORRIS PRODUCTS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANTOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTOYA est expirée depuis le 5 juillet 2021.
PHILIP MORRIS PRODUCTS SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494886 - Publication au BOPI 2009-04-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Renouvellement sans limitation le 18 février 2011 n°2463390 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-18