NEW LEAF
Présentation de la marque NEW LEAF
Déposée le 6 juillet 1990 par la société PHILIP MORRIS PRODUCTS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEW LEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NEW LEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEW LEAF est expirée depuis le 6 juillet 2020.
PHILIP MORRIS PRODUCTS SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320945 - Publication au BOPI 2001-04-10
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169682 - Publication au BOPI 2000-04-05
Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325553 - Publication au BOPI 2001-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432947 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 4 octobre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°533364 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550075 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31