Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Totalminéral
PHILICOT SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4047200
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/11/2023
Totalminéral de PHILICOT

Présentation de la marque Totalminéral

Déposée le 8 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Totalminéral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILICOT domicilié(e) 1 Chemin du moulin de la ville - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILICOT, SAS domicilié(e) 1 Chemin du moulin de la ville - 71150 - CHAGNY - France.

La marque Totalminéral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Totalminéral est expirée depuis le 8 novembre 2023.

PHILICOT a également déposé les autres marques suivantes : RÉGULINE , BETA'PRO , LE MAGASIN DES ELEVEURS FRANC-COMTOIS , Aliment Sud Est Nutrition Animale , AUXOISVIANDE , PHOSCAMINE , ENTEROPIG , LEPINE , NUTRI'NAT , JURALIMENT


PHILICOT SAS, SAS - 1 Chemin du moulin de la ville - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 382890606


PHILICOT, SAS - 1 Chemin du moulin de la ville - 71150 - CHAGNY - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Aliments pour les animaux.