Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILICOT SAVOIE MONT BLANC
PHILICOT, SAS

Numéro de dépôt :
3801299
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
PHILICOT SAVOIE MONT BLANC de PHILICOT

Présentation de la marque PHILICOT SAVOIE MONT BLANC

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILICOT SAVOIE MONT BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILICOT domicilié(e) 1 CHEMIN DU MOULIN - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILICOT domicilié(e) 1 CHEMIN DU MOULIN - 71150 - CHAGNY - France.

La marque PHILICOT SAVOIE MONT BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILICOT SAVOIE MONT BLANC est expirée depuis le 27 janvier 2021.

PHILICOT a également déposé les autres marques suivantes : RÉGULINE , BETA'PRO , LE MAGASIN DES ELEVEURS FRANC-COMTOIS , Aliment Sud Est Nutrition Animale , AUXOISVIANDE , PHOSCAMINE , ENTEROPIG , LEPINE , NUTRI'NAT , JURALIMENT


PHILICOT, SAS - 1 CHEMIN DU MOULIN - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 382890606


PHILICOT - 1 CHEMIN DU MOULIN - 71150 - CHAGNY - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; pommes et poires bénéficiant de l'IGP “ pommes et poires de Savoie ”, ni préparés ni transformées.