Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FABRIQUE D'ALIMENTS
PHILICOT, SAS

Numéro de dépôt :
4349735
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2027
LA FABRIQUE D\'ALIMENTS de PHILICOT

Présentation de la marque LA FABRIQUE D'ALIMENTS

Déposée le 28 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FABRIQUE D'ALIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILICOT domicilié(e) 1 Chemin du moulin de la Ville, BP 68 - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILICOT, SAS, Mme GIULIANI Aurélie domicilié(e) 1 CHEMIN Moulin de la Ville, BP 68 - 71150 - CHAGNY - France.

La marque LA FABRIQUE D'ALIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE D'ALIMENTS arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

PHILICOT a également déposé les autres marques suivantes : RÉGULINE , BETA'PRO , LE MAGASIN DES ELEVEURS FRANC-COMTOIS , Aliment Sud Est Nutrition Animale , AUXOISVIANDE , PHOSCAMINE , ENTEROPIG , LEPINE , NUTRI'NAT , JURALIMENT


PHILICOT, SAS - 1 Chemin du moulin de la Ville, BP 68 - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 382890606


PHILICOT, SAS, Mme GIULIANI Aurélie - 1 CHEMIN Moulin de la Ville, BP 68 - 71150 - CHAGNY - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.