Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FABRIQUE
PHILICOT, SAS

Numéro de dépôt :
4349724
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA FABRIQUE de PHILICOT

Présentation de la marque LA FABRIQUE

Déposée par voie électronique le 28 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILICOT domicilié(e) 1 chemin du Moulin de la Ville, BP 68 - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILICOT, SAS, Mme. Aurélie GIULIANI domicilié(e) 1 CHEMIN Moulin de la Ville, BP68 - 71150 - CHAGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PHILICOT a également déposé les autres marques suivantes : RÉGULINE , BETA'PRO , LE MAGASIN DES ELEVEURS FRANC-COMTOIS , Aliment Sud Est Nutrition Animale , AUXOISVIANDE , PHOSCAMINE , ENTEROPIG , LEPINE , NUTRI'NAT , JURALIMENT


PHILICOT, SAS - 1 chemin du Moulin de la Ville, BP 68 - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 382890606


PHILICOT, SAS, Mme. Aurélie GIULIANI - 1 CHEMIN Moulin de la Ville, BP68 - 71150 - CHAGNY - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729965 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.