Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association Sud Est Nutrition Animale
PHILICOT SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4039918
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2023
Association Sud Est Nutrition Animale de PHILICOT

Présentation de la marque Association Sud Est Nutrition Animale

Déposée le 10 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Association Sud Est Nutrition Animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILICOT domicilié(e) 1 Chemin du moulin de la ville - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILICOT, SAS domicilié(e) 1 Chemin du moulin de la ville - 71150 - CHAGNY - France.

La marque Association Sud Est Nutrition Animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Sud Est Nutrition Animale est expirée depuis le 10 octobre 2023.

PHILICOT a également déposé les autres marques suivantes : RÉGULINE , BETA'PRO , LE MAGASIN DES ELEVEURS FRANC-COMTOIS , Aliment Sud Est Nutrition Animale , AUXOISVIANDE , PHOSCAMINE , ENTEROPIG , LEPINE , NUTRI'NAT , JURALIMENT


PHILICOT SAS, SAS - 1 Chemin du moulin de la ville - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 382890606


PHILICOT, SAS - 1 Chemin du moulin de la ville - 71150 - CHAGNY - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Aliments pour les animaux.