Déposée le 6 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILEAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROPHIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILEAS domicilié(e) 8, rue Parmentier,92800 Puteaux - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILEAS Sarl. domicilié(e) 8, rue Parmentier,92800 Puteaux - 92800 - France.
La marque PROPHIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILEAS Sarl. - 8, rue Parmentier,92800 Puteaux - 92800 - France - SIREN 380684696
PHILEAS Sarl. - 8, rue Parmentier,92800 Puteaux - 92800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie, produits de l'imprimerie, articles pour reluires, photographies, papeterie, adhésifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des meubles) , sacs, sachets et feuilles de d'emballage en matières plastiques. Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés a contenir, des gants et des ceintures) ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, sellerie. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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