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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILEAS
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OPTIPRATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIPRATIC
PHILEAS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3372676
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/07/2015
OPTIPRATIC de PHILEAS

Présentation de la marque OPTIPRATIC

Déposée le 27 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « OPTIPRATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILEAS domicilié(e) Z.A. de Soumard,17450 FOURAS - 17450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 071 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque OPTIPRATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIPRATIC est expirée depuis le 27 juillet 2015.

PHILEAS a également déposé les autres marques suivantes : L'Ange Vin , PROPHIL , STAND by , ESPIÈGLE , EASIC , why , BY PHILEAS SECURIFLASH DES CARTABLES LUMINEUX ! , PHILEAS COMMUNICATION , LUDIC , FAMILY B.A.G


PHILEAS S.A.S. - Z.A. de Soumard,17450 FOURAS - 17450 - France - SIREN 390071967


CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585234 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Appareils de locomotion par eau, bateaux, voiliers, bacs (bateaux), coques de bateaux. Cordes, cordages non métalliques, cordes de remorquage de véhicules, ficelles, voiles (gréement).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.